APRIA – GROUPEMENT DE SOCIETES D'ASSURANCES
Présentation de la marque APRIA – GROUPEMENT DE SOCIETES D'ASSURANCES
Déposée le 28 septembre 2004 par l'association loi 1901 GROUPEMENT DES ASSUREURS MALADIE DES EXPLOITANTS AGRICOLES ET DES PROFESSIONS INDEPENDANTES (GAMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APRIA – GROUPEMENT DE SOCIETES D'ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APRIA – GROUPEMENT DE SOCIETES D'ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APRIA – GROUPEMENT DE SOCIETES D'ASSURANCES est expirée depuis le 28 septembre 2014.
GROUPEMENT DES ASSUREURS MALADIE DES EXPLOITANTS AGRICOLES ET DES PROFESSIONS INDEPENDANTES (GAMEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45